Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom / raison sociale : Dominique Hermier / Design Graphique
Statut juridique : Entrepreneur individuel – micro-entrepreneur
Adresse : 13 rue de Gascogne, 41000 Blois, France
E-mail : ecrire@design-graphique.fr
SIRET : 387 585 771
Code APE : 7410Z – Activités spécialisées de design
Responsable de la publication : Dominique Hermier

2. Hébergement

Hébergeur : IONOS
7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, dessins, graphismes, vidéos, logos et créations, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure, sauf mention contraire, la propriété de Dominique Hermier.

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4. Données personnelles

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7. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis. Malgré le soin apporté à leur publication, Dominique Hermier ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’interruptions et ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de l’utilisation du site, dans les limites prévues par la loi.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle prévues par la législation applicable s’appliquent.

9. Crédits

Sauf mention contraire, les photographies, illustrations, dessins et autres créations visuelles présentés sur ce site sont réalisés par Dominique Hermier.

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